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Mentions légales du site internet de Technique Gréement

Conception et production

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Société propriétaire du Site

Nom : Technique Gréement Adresse : ZA de Kermarquer Code postal : 56470 Ville : La Trinité-sur-Mer Statut : SARL Capital : 49 500 euro APE : 3012Z Siret : 32880176600010 RCS : LORIENT B 328 801 766 N° de Tva Intracommunautaire : FR883288011766 RIB : 16006 36011 2980430 7010 33 Code IBAN : FR76 1600 6360 1129 8043 0701 033 Code SWIFT : AGRIFRPP860 Téléphone : +33 (0)2 97 55 83 02 Fax : +33 (0)2 97 55 83 17

Réalisation & Conception

Le site a été réalisé par la société Groupe Soledis, tous droits réservés : SARL Groupe Soledis - SAS au capital de 320 000 € - RCS VANNES 498 898 014 Adresse : 3, Parc Pompidou CP 3409 56038 Vannes | FRANCE Tel : 02 97 546 546 - Fax : 02 97 47 08 96 Mail : infos@groupe-soledis.com Site : http://www.groupe-soledis.com/

Hébergement

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société Modules Web. L'hébergement du site est réalisé par la société OVH. SARL OVH Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX| FRANCE Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58 Mail :support@ovh.com Site : www.ovh.com

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Certains éléments de conception graphique sont issus de plateformes en ligne : Icons made by Eight Black Dots from www.flaticon.com

Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Nous ne pouvons encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Nous ne pouvons être tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.

Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de notre controle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Dernière mise à Jour : 23/04/2020

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.